Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE P COMPATIBLE
SMART PREMIUM INTERNATIONAL S.A.

Numéro de dépôt :
3159347
Date de dépôt :
10/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2012
CARTE P COMPATIBLE de SMART PREMIUM INTERNATIONAL

Présentation de la marque CARTE P COMPATIBLE

Déposée le 10 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) SMART PREMIUM INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTE P COMPATIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SMART PREMIUM INTERNATIONAL domicilié(e) Z.I. MOZART - 10 Cours Borodine,26000 VALENCE - 26000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 289 801 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMART PREMIUM INTERNATIONAL S.A. Claudia DEMONTEIL domicilié(e) Z.I. MOZART - 10 Cours Borodine,26000 VALENCE - 26000 - France.

La marque CARTE P COMPATIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE P COMPATIBLE est expirée depuis le 10 avril 2012.

SMART PREMIUM INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : CARTE T , PREMIUM SOUND , PREMIUM DISTRIBUTION , PREMIUM INDUSTRIES , CARO T , PREMIUM SOFTWARE TECHNOLOGIES , SAT'TRACK 100 et 200 , L'e.Net Traç@bilité , PREMIUM DEVELOPMENT , TRANS'TRACK


SMART PREMIUM INTERNATIONAL S.A. - Z.I. MOZART - 10 Cours Borodine,26000 VALENCE - 26000 - France - SIREN 414289801


SMART PREMIUM INTERNATIONAL S.A. Claudia DEMONTEIL - Z.I. MOZART - 10 Cours Borodine,26000 VALENCE - 26000 - France


Inscription le 7 octobre 2002 - retrait partiel n°356165 - Publication au BOPI 2002-10-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Carte téléphoniques à puce (microprocesseur ou microcircuit) . Services de télécommunications. Service d'envoi de message. Service de communication par terminaux d'ordinateur et courrier électronique. Service de transmission de télécopie. Carte de paiement pour appareils téléphoniques. Appareils téléphoniques. Cartes téléphoniques à piste magnétique. Cartes téléphoniques à piste "code barre". Cartes téléphoniques prépayées sans puce, ni piste magnétique ou "code barre". Service de retransmission de message et d'image assistée par ordinateur. Location de temps d'accès à des réseaux ou à des bases de données. Service de filtrage, contrôle de temps d'accès à Internet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.